Déposée le 21 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITHAQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H de B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITHAQUE domicilié(e) 19, rue Saint Yon, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 314 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA " JURIS-CONSEILS ATLANTIQUE " - France.
La marque H de B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H de B est expirée depuis le 21 juillet 2009.
ITHAQUE a également déposé les autres marques suivantes : CMBC , ITHAQUE
" ITHAQUE " SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 19, rue Saint Yon, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 420314262
SELAFA " JURIS-CONSEILS ATLANTIQUE " - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Produits en cuirs et imitation du cuir, non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à mains, sacs à dos, sacs à provisions sacs de plage, sacs de voyage, boites en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, parapluies, parasols et cannes. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : boites en bois ou en plastique, cintres pour vêtements, corbeilles, distributeurs de serviettes, échelles, figurines, patères pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnage. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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